Marianne Vormès
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vormès (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
B3G Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094
(source JORF)
charge
12 Juin 2009
12/06/2009
De:
Vormès (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
B3G Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000019962259
(source JORF)
charge
20 Décembre 2008
20/12/2008
De:
Vormès (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
B3G TÉLÉCOM
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000018501527
(source JORF)
charge
29 Mars 2008
29/03/2008
De:
Vormes (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
B3G Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000017640318
(source JORF)
charge
11 Décembre 2007
11/12/2007
De:
Vormes (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
À LA DÉCISION N° 2007-0192 DE L'ARCEP
Composition du comité de l'interconnexion et de l'accès
B3G Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000647643
(source JORF)
charge
30 Mars 2007
30/03/2007